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Marques déposées par element-terre
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bâtiment biosourcé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

bâtiment biosourcé
element-terre, EI

Numéro de dépôt :
3895396
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
bâtiment biosourcé de element-terre

Présentation de la marque bâtiment biosourcé

Déposée le 8 février 2012 par element-terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « bâtiment biosourcé »

Le déposant est element-terre, EI domicilié(e) 22 rue de la Bouteillerie - 81170 - cordes sur ciel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe liboureau domicilié(e) 22 rue de la bouteillerie - 81170 - cordes sur ciel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 19 42

element-terre a également déposé les autres marques suivantes : Bâtiment biosourcé , écoproduit , matériau biosourcé , écoprocédé


element-terre, EI - 22 rue de la Bouteillerie - 81170 - cordes sur ciel - France


M. philippe liboureau - 22 rue de la bouteillerie - 81170 - cordes sur ciel - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594342 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Label privé et nom de marque délivrés aux bâtiments et constructions utilisant des produits, procédés et matériaux issus du vivant aussi appelés matériaux biosourcés ; Label étendu à la construction dans son ensemble selon les classes déposés.